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Le R�gime de contr�le de la technologie des missiles

Le R�gime de contr�le de la technologie des missiles est un regroupement informel et volontaire de pays qui veulent emp�cher la prolif�ration des vecteurs non pilot�s d'armes de destruction massive et qui s'efforcent de coordonner les efforts de pr�vention � cet �gard par le biais des r�gimes nationaux de licences d'exportation. Le RCTM a �t� cr�� en 1987 par le Canada, la France, l'Allemagne, l'Italie, le Japon, le Royaume-Uni et les �tats-Unis. Depuis ce temps, le RCTM a grandi et compte maintenant trente-quatre pays, et tous ont un droit �gal au sein du R�gime.

Le RCTM a vu le jour par suite, en partie, de la prolif�ration grandissante des armes de destruction massive (ADM), c'est-�-dire les armes nucl�aires, chimiques et biologiques. Le risque de prolif�ration des ADM est largement reconnu comme une menace pour la paix et la s�curit� internationales, entre autres par le Conseil de s�curit� de l'ONU dans sa d�claration � l'issue de la r�union au sommet tenue le 31 janvier 1992. Pour contrer cette menace, il faut, notamment, faire preuve de vigilance en ce qui concerne les transferts d'�quipements, de mat�riels et de technologies relatifs aux missiles qui sont utilisables dans des syst�mes capables de transporter des ADM.

Le syst�me repose sur l'adh�sion � des directives communes relatives aux politiques d'exportation (directives du RCTM) qui s'appliquent � une liste commune int�grale d'articles contr�l�s pr�vus dans la liste des �quipements, des logiciels et des technologies du RCTM. Toutes les d�cisions de RCTM sont prises par consensus et les partenaires du RCTM �changent r�guli�rement des renseignements sur des questions pertinentes concernant les r�gimes nationaux de licences d'exportation.

Les licences nationales d'exportation exig�es pour ces technologies rendent la t�che beaucoup plus difficile aux pays qui cherchent � acqu�rir ou � produire des vecteurs d'ADM non pilot�s. Par cons�quent, de nombreux pays, y compris tous les partenaires du RCTM, ont choisi d'exiger des licences d'exportation pour les missiles balistiques et les autres vecteurs non pilot�s ou pour les �quipements, le mat�riel et la technologie connexes.

Le pr�sident actuel du R�gime est l'Ambassadeur Roald Naess (Norvège).

La page � Foire aux questions (FAQ) � fournit de plus amples informations au sujet du RTCM.