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La Liste des équipments, logiciels et technologies du RCTM
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Modifications à la version précédente
(en gras dans le texte):
· A new Item 19.B.1: for the control of "production facilities" specially designed for the systems specified in 19.A.1 or 19.A.2. · Clarification of coverage of control in the General Technology Note of the Introduction section.
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Le Manuel de la Liste des équipments, logiciels et technologies du RCTM
Veuillez noter: Le Manuel de la Liste des équipements, logiciels et technologies du RCTM est basé sur la Liste en vigueur le 10 novembre 2009. La version courante de la Liste est disponible ci-haut (version du 13 avril 2011).
Le Manuel de la Liste des équipements, logiciels et technologies du RCTM est produit par le Gouvernement des Etats-Unis afin de faciliter les contrôles à l’exportation efficaces pour les items contrôlés par la Liste du RCTM. Le Manuel de la Liste des équipements, logiciels et technologies du RCTM n’est pas une publication du Régime de contrôle de la technologie relative aux missiles.
